17e législature · Membre
Depuis le 24/07/2026
- UID du mandat
- PM884898
- Type d'organe
- CNPS
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
| Législature | Total | Pour | Contre | Abstentions | Non votants |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 | 1431 | 534 | 812 | 85 | 0 |
Depuis le 24/07/2026
Depuis le 24/06/2026
Depuis le 24/06/2026
Depuis le 19/06/2026
Depuis le 09/06/2026
Du 06/06/2026 au 08/06/2026
Du 07/05/2026 au 05/06/2026
Du 06/05/2026 au 06/05/2026
Depuis le 15/04/2026
Depuis le 15/04/2026
Depuis le 15/04/2026
Depuis le 15/04/2026
Depuis le 15/04/2026
Depuis le 15/04/2026
Depuis le 15/04/2026
Depuis le 15/04/2026
Du 19/02/2026 au 08/07/2026
Depuis le 03/12/2025
Du 04/11/2025 au 06/07/2026
Du 04/11/2025 au 27/04/2026
Du 21/10/2025 au 29/10/2025
Du 06/06/2025 au 30/09/2025
Du 06/06/2025 au 05/05/2026
Du 31/05/2025 au 05/06/2025
Du 14/05/2025 au 27/01/2026
Du 14/05/2025 au 27/01/2026
Depuis le 17/04/2025
Depuis le 08/04/2025
Depuis le 18/03/2025
Depuis le 06/03/2025
Depuis le 03/03/2025
Depuis le 18/02/2025
Depuis le 17/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
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Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 06/02/2025
Depuis le 30/01/2025
Du 30/01/2025 au 30/05/2025
Depuis le 30/01/2025
Du 30/01/2025 au 30/05/2025
Du 29/01/2025 au 29/01/2025
Depuis le 28/01/2025
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 24/12/2024
Depuis le 20/12/2024
Depuis le 06/12/2024
Depuis le 06/12/2024
Du 04/12/2024 au 02/12/2025
Depuis le 06/11/2024
Du 05/11/2024 au 20/11/2024
Du 24/10/2024 au 20/11/2024
Du 17/10/2024 au 02/04/2025
Depuis le 15/10/2024
Depuis le 20/09/2024
Du 20/07/2024 au 28/01/2025
Du 20/07/2024 au 28/01/2025
Depuis le 19/07/2024
Du 08/07/2024 au 18/07/2024
Depuis le 07/07/2024
101-150 sur 1431 votes nominatifs.
Tri actuel : date récente.
| Date | Scrutin | Vote | Groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 29/06/2026 | Scrutin n°7875 Le sous-amendement n° 382 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7874 Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7873 Le sous-amendement n° 380 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7872 Le sous-amendement n° 379 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7871 L'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7870 L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7869 L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7868 L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7867 L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7865 L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7864 L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7863 L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7862 L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7861 L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7860 L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7859 L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7858 L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7857 L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7856 L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7855 L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7854 L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7853 L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7852 L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7851 L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7850 L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7849 L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Abstention | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7848 L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7847 L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7841 L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7840 L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7839 Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7838 L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7837 L'amendement n° 316 de M. Odoul à l'article 2 de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7836 L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7835 L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7833 L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7832 L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7831 L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7830 L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7829 L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7828 L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7827 L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7826 L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7825 L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7824 L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7823 L'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7822 L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7821 Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7820 L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter (examen prioritaire) de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Pour | DR | Adopté |
| 29/06/2026 | Scrutin n°7819 L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé) (examen prioritaire) de la proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (première lecture). | Contre | DR | Non adopté |