Capus_emmanuel Membre titulaire 0 votes recensés

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Mandats et rattachements

Membre titulaire

Du 16/12/2025 au 02/02/2026

  • PLF 2026
UID du mandat
PM876910
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui
Voir 8 autres mandats

Membre titulaire

Du 12/12/2025 au 15/04/2026

  • Simplification de la vie économique
UID du mandat
PM876789
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre suppléant

Du 22/01/2025 au 06/02/2025

  • PLF 2025
UID du mandat
PM858757
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui

Vice-Président

Depuis le 07/05/2024

  • SIMP
UID du mandat
PM837728
Type d'organe
COMSPSENAT
Qualité
Vice-Président
Mandat principal
Oui

Vice-Président

Depuis le 18/10/2023

  • Délégation sénatoriale aux entreprises
UID du mandat
PM830510
Type d'organe
DELEGSENAT
Qualité
Vice-Président
Mandat principal
Oui

Vice-Président

Depuis le 05/10/2023

  • Finances
UID du mandat
PM829112
Type d'organe
COMSENAT
Qualité
Vice-Président
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 03/10/2023

  • Les Indépendants
UID du mandat
PM829116
Type d'organe
GROUPESENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

SENATEUR

Depuis le 02/10/2023

  • Sénat
UID du mandat
PM829797
Type d'organe
SENAT
Qualité
SENATEUR
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 18/10/2017

  • Délégation sénatoriale aux entreprises
UID du mandat
PM741466
Type d'organe
DELEGSENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Votes nominatifs

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