Noel_sylviane Membre suppléant 0 votes recensés

Synthèse des votes

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Mandats et rattachements

Membre suppléant

Depuis le 14/04/2026

  • -
UID du mandat
PM881025
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui
Voir 10 autres mandats

Rapporteur

Du 03/07/2025 au 15/10/2025

  • Simplification droit de l'urbanisme
UID du mandat
PM872306
Type d'organe
CMP
Qualité
Rapporteur
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Du 25/06/2025 au 15/10/2025

  • Simplification droit de l'urbanisme
UID du mandat
PM871844
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Rapporteur

Du 28/10/2024 au 07/11/2024

  • Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue
UID du mandat
PM849680
Type d'organe
CMP
Qualité
Rapporteur
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Du 23/10/2024 au 07/11/2024

  • Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue
UID du mandat
PM849444
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 17/10/2023

  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
UID du mandat
PM830518
Type d'organe
DELEGSENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Secrétaire

Depuis le 05/10/2023

  • Affaires économiques
UID du mandat
PM829829
Type d'organe
COMSENAT
Qualité
Secrétaire
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 20/04/2022

  • Droits des femmes
UID du mandat
PM791463
Type d'organe
DELEGSENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Secrétaire

Depuis le 22/10/2020

  • Droits des femmes
UID du mandat
PM777926
Type d'organe
DELEGSENAT
Qualité
Secrétaire
Mandat principal
Oui

SENATEUR

Depuis le 01/10/2020

  • Sénat
UID du mandat
PM775771
Type d'organe
SENAT
Qualité
SENATEUR
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 09/08/2018

  • Les Républicains
UID du mandat
PM758724
Type d'organe
GROUPESENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Votes nominatifs

Aucun vote nominatif disponible pour ce député.