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Bernard Buis

Fiche Assemblée nationale (nouvelle fenêtre)
Buis_bernard Membre titulaire 0 votes recensés

Synthèse des votes

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Mandats et rattachements

Membre titulaire

Du 17/06/2025 au 08/07/2025

  • Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
UID du mandat
PM871648
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui
Voir 15 autres mandats

Membre suppléant

Du 12/06/2025 au 10/07/2025

  • Election PLM
UID du mandat
PM871185
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Depuis le 12/05/2025

  • Transformation des bâtiments
UID du mandat
PM869484
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Du 28/04/2025 au 21/05/2025

  • Fraude aux aides publiques
UID du mandat
PM868958
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Du 02/04/2025 au 29/04/2025

  • PPL Narcotrafic
UID du mandat
PM868185
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Du 02/04/2025 au 29/04/2025

  • PPLO Narcotrafic
UID du mandat
PM868211
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Secrétaire

Depuis le 01/04/2025

  • Sénat
UID du mandat
PM868325
Type d'organe
SENAT
Qualité
Secrétaire
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Du 18/02/2025 au 20/02/2025

  • Orientation agricole
UID du mandat
PM865024
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Du 06/02/2025 au 13/02/2025

  • Démocratie agricole
UID du mandat
PM863313
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre titulaire

Du 23/10/2024 au 07/11/2024

  • Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue
UID du mandat
PM849442
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 27/12/2023

  • APF
UID du mandat
PM833510
Type d'organe
API
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 26/10/2023

  • UIP
UID du mandat
PM831095
Type d'organe
API
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 17/10/2023

  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
UID du mandat
PM830600
Type d'organe
DELEGSENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Vice-Président

Depuis le 05/10/2023

  • Affaires économiques
UID du mandat
PM829463
Type d'organe
COMSENAT
Qualité
Vice-Président
Mandat principal
Oui

SENATEUR

Depuis le 01/10/2020

  • Sénat
UID du mandat
PM775649
Type d'organe
SENAT
Qualité
SENATEUR
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 08/08/2020

  • RDPI
UID du mandat
PM774423
Type d'organe
GROUPESENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Votes nominatifs

Aucun vote nominatif disponible pour ce député.