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Ian Brossat

Fiche Assemblée nationale (nouvelle fenêtre)
Brossat_ian Membre suppléant 0 votes recensés

Synthèse des votes

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Mandats et rattachements

Membre suppléant

Du 17/07/2026 au 21/07/2026

  • Réponses immédiates troubles ordre public
UID du mandat
PM884702
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui
Voir 9 autres mandats

Membre suppléant

Du 07/07/2026 au 09/07/2026

  • PJLO Juridictions criminelles
UID du mandat
PM884308
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui

Membre suppléant

Du 07/07/2026 au 09/07/2026

  • PJL Justice criminelle
UID du mandat
PM884335
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui

Membre suppléant

Depuis le 12/01/2026

  • Réparation condamnations homosexualité
UID du mandat
PM877597
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui

Membre suppléant

Du 12/06/2025 au 10/07/2025

  • Election PLM
UID du mandat
PM871186
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui

Membre suppléant

Du 30/04/2025 au 09/07/2025

  • Justice des mineurs
UID du mandat
PM869025
Type d'organe
CMP
Qualité
Membre suppléant
Mandat principal
Oui

Vice-Président

Depuis le 18/10/2023

  • Délégation sénatoriale aux entreprises
UID du mandat
PM830338
Type d'organe
DELEGSENAT
Qualité
Vice-Président
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 04/10/2023

  • Lois constitutionnelles, législation, suffrage universel, Règlement et administr
UID du mandat
PM828490
Type d'organe
COMSENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

Membre

Depuis le 03/10/2023

  • CRCE-K
UID du mandat
PM828492
Type d'organe
GROUPESENAT
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

SENATEUR

Depuis le 02/10/2023

  • Sénat
UID du mandat
PM828488
Type d'organe
SENAT
Qualité
SENATEUR
Mandat principal
Oui

Votes nominatifs

Aucun vote nominatif disponible pour ce député.