17e législature · Membre
Depuis le 13/10/2026
- UID du mandat
- PM887095
- Type d'organe
- GA
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
| Législature | Total | Pour | Contre | Abstentions | Non votants |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 | 462 | 198 | 206 | 58 | 0 |
Depuis le 13/10/2026
Depuis le 08/10/2026
Depuis le 08/10/2026
Depuis le 30/06/2024
451-462 sur 462 votes nominatifs.
Tri actuel : date récente.
| Date | Scrutin | Vote | Groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 13/10/2026 | Scrutin n°8703 L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46 (supprimé) de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants (seconde délibération) (première lecture). | Pour | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8621 L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture). | Contre | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8620 Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture). | Contre | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8619 Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture). | Contre | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8618 L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture). | Pour | RN | Adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8617 L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture). | Contre | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8616 Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture). | Contre | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8614 L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture). | Contre | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8613 L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique de la proposition de loi visant à abroger les zones à faibles émissions-mobilités (première lecture). | Contre | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8612 La proposition de résolution invitant le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l'entrée au Panthéon d'Olympe de Gouges, de l'abbé Charles-Michel de l'Epée et de Zéna M'Déré (article 34-1 de la Constitution). | Pour | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8611 La proposition de résolution visant à refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne (article 34-1 de la Constitution). | Pour | RN | Non adopté |
| 08/10/2026 | Scrutin n°8609 La proposition de résolution visant à garantir un accès continu à l'eau potable dans les territoires ultramarins (article 34-1 de la Constitution). | Pour | RN | Non adopté |