Membre
Depuis le 03/12/2025
- UID du mandat
- PM876281
- Type d'organe
- PARPOL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
Fabrice Barusseau
Synthèse des votes
- Total
- 2140
- Pour
- 1018
- Contre
- 963
| Législature | Total | Pour | Contre | Abstentions | Non votants |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 | 2140 | 1018 | 963 | 159 | 0 |
Mandats et rattachements
Voir 20 autres mandats
17e législature · Membre
Depuis le 19/11/2025
- UID du mandat
- PM875316
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 18/11/2025 au 18/11/2025
- UID du mandat
- PM875163
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 16/05/2025 au 17/11/2025
- UID du mandat
- PM869651
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 13/05/2025 au 15/05/2025
- UID du mandat
- PM869392
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Vice-Président
Depuis le 24/03/2025
- UID du mandat
- PM867534
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Vice-Président
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 05/02/2025 au 12/11/2025
- UID du mandat
- PM862584
- Type d'organe
- MISINFO
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 27/01/2025
- UID du mandat
- PM859725
- Type d'organe
- GA
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 27/01/2025
- UID du mandat
- PM859726
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 20/12/2024
- UID du mandat
- PM854908
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Depuis le 20/12/2024
- UID du mandat
- PM854909
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 20/12/2024
- UID du mandat
- PM854910
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre suppléant
Depuis le 06/12/2024
- UID du mandat
- PM853464
- Type d'organe
- ORGEXTPARL
- Qualité
- Membre suppléant
- Mandat principal
- Oui
Membre
Du 04/12/2024 au 02/12/2025
- UID du mandat
- PM852570
- Type d'organe
- PARPOL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Co-rapporteur
Du 08/10/2024 au 04/06/2025
- UID du mandat
- PM848984
- Type d'organe
- MISINFO
- Qualité
- Co-rapporteur
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 25/09/2024 au 04/06/2025
- UID du mandat
- PM848037
- Type d'organe
- MISINFO
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 20/09/2024
- UID du mandat
- PM847341
- Type d'organe
- COMNL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 20/07/2024 au 12/05/2025
- UID du mandat
- PM846444
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre du
Depuis le 19/07/2024
- UID du mandat
- PM845787
- Type d'organe
- GP
- Qualité
- Membre du
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Député non-inscrit
Du 08/07/2024 au 18/07/2024
- UID du mandat
- PM842493
- Type d'organe
- GP
- Qualité
- Député non-inscrit
- Mandat principal
- Oui
17e législature · membre
Depuis le 07/07/2024
- UID du mandat
- PM842492
- Type d'organe
- ASSEMBLEE
- Qualité
- membre
- Mandat principal
- Oui
Votes nominatifs
551-600 sur 2140 votes nominatifs.
Tri actuel : date récente.
| Date | Scrutin | Vote | Groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 27/01/2026 | Scrutin n°5201 Le sous-amendement n° 188 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 27/01/2026 | Scrutin n°5200 Le sous-amendement n° 186 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 27/01/2026 | Scrutin n°5199 Le sous-amendement n° 204 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 27/01/2026 | Scrutin n°5198 Le sous-amendement n° 202 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 27/01/2026 | Scrutin n°5197 Le sous-amendement n° 195 de Mme Pochon et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 27/01/2026 | Scrutin n°5196 Le sous-amendement n° 205 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 27/01/2026 | Scrutin n°5195 Le sous-amendement n° 190 de Mme Pochon à l'amendement n° 171 (rect.) du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à exercer l’accès à l’emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l’expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée » comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi (première lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4985 L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4984 L'amendement n° 2985 de M. Juvin de suppression de l'article 34 quater (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4983 L'amendement n° 2980 de M. Juvin de suppression de l'article 34 ter (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4982 L'article 34 bis (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4981 L'amendement n° 111 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 34 bis (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4980 L'amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 34 bis (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4979 L'amendement n° 3339 du Gouvernement de suppression de l'article 34 bis (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4978 L'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4977 L'amendement n° 2657 de M. Delautrette à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4976 L'amendement n° 2977 de M. Juvin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4975 L'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4974 L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4973 L'amendement n° 2648 de M. Delautrette à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4972 L'amendement n° 2939 (2ème rect.) de M. Juvin à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Abstention | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4971 L'amendement n° 2655 de M. Delautrette à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4970 L'amendement n° 3223 du Gouvernement à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4969 L'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4968 L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Abstention | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4967 L'amendement n° 2619 de M. Delautrette à l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4966 L'amendement n° 1576 de Mme Feld à l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4965 L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 13/01/2026 | Scrutin n°4963 L'ensemble du projet de loi relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 23/12/2025 | Scrutin n°4947 L'ensemble du projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (première lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4800 L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4799 L'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Contre | SOC | Adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4798 L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Abstention | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4797 L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4796 L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Abstention | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4795 L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4794 L'amendement n° 65 de Mme Regol à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4793 L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Abstention | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4792 L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Abstention | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4791 L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Abstention | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4790 L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4789 L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4788 L'article 33 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4787 L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4786 L'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4785 L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4784 L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4783 L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Contre | SOC | Non adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4782 L'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Adopté |
| 16/12/2025 | Scrutin n°4781 L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). | Pour | SOC | Non adopté |