17e législature · Secrétaire
Depuis le 25/02/2026
- UID du mandat
- PM879376
- Type d'organe
- CNPE
- Qualité
- Secrétaire
- Mandat principal
- Oui
Félicie Gérard
Synthèse des votes
- Total
- 2478
- Pour
- 675
- Contre
- 1566
| Législature | Total | Pour | Contre | Abstentions | Non votants |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 | 2478 | 675 | 1566 | 237 | 0 |
Mandats et rattachements
Voir 34 autres mandats
17e législature · Membre
Depuis le 24/02/2026
- UID du mandat
- PM879181
- Type d'organe
- CNPE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Du 17/12/2025 au 02/06/2026
- UID du mandat
- PM877059
- Type d'organe
- CNPE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre titulaire
Du 16/12/2025 au 02/02/2026
- UID du mandat
- PM876915
- Type d'organe
- CMP
- Qualité
- Membre titulaire
- Mandat principal
- Oui
Membre
Depuis le 03/12/2025
- UID du mandat
- PM876075
- Type d'organe
- PARPOL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Secrétaire
Depuis le 28/10/2025
- UID du mandat
- PM874326
- Type d'organe
- COMNL
- Qualité
- Secrétaire
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 09/10/2025
- UID du mandat
- PM873596
- Type d'organe
- COMNL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Depuis le 19/06/2025
- UID du mandat
- PM871468
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 18/06/2025 au 18/06/2025
- UID du mandat
- PM871380
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 16/05/2025 au 30/09/2025
- UID du mandat
- PM869604
- Type d'organe
- COMNL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Secrétaire
Depuis le 06/03/2025
- UID du mandat
- PM866532
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Secrétaire
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Vice-Président
Depuis le 05/03/2025
- UID du mandat
- PM868037
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Vice-Président
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Secrétaire
Depuis le 04/03/2025
- UID du mandat
- PM866547
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Secrétaire
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Vice-Président
Depuis le 19/02/2025
- UID du mandat
- PM865222
- Type d'organe
- GA
- Qualité
- Vice-Président
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 31/01/2025
- UID du mandat
- PM861599
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Depuis le 23/01/2025
- UID du mandat
- PM857895
- Type d'organe
- GA
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Depuis le 23/01/2025
- UID du mandat
- PM857896
- Type d'organe
- GA
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 23/01/2025
- UID du mandat
- PM857898
- Type d'organe
- GA
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 22/01/2025
- UID du mandat
- PM857320
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 22/01/2025
- UID du mandat
- PM857321
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Depuis le 22/01/2025
- UID du mandat
- PM857322
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 22/01/2025
- UID du mandat
- PM857323
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 22/01/2025
- UID du mandat
- PM857324
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre suppléant
Depuis le 06/12/2024
- UID du mandat
- PM853524
- Type d'organe
- ORGEXTPARL
- Qualité
- Membre suppléant
- Mandat principal
- Oui
Membre
Du 04/12/2024 au 02/12/2025
- UID du mandat
- PM852761
- Type d'organe
- PARPOL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre suppléant
Du 26/11/2024 au 04/12/2024
- UID du mandat
- PM852002
- Type d'organe
- CMP
- Qualité
- Membre suppléant
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre titulaire
Depuis le 06/11/2024
- UID du mandat
- PM850910
- Type d'organe
- ORGEXTPARL
- Qualité
- Membre titulaire
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre titulaire
Depuis le 05/11/2024
- UID du mandat
- PM851037
- Type d'organe
- ORGEXTPARL
- Qualité
- Membre titulaire
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 01/10/2024 au 03/10/2024
- UID du mandat
- PM848119
- Type d'organe
- COMNL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Rapporteur
Du 11/09/2024 au 24/09/2024
- UID du mandat
- PM847171
- Type d'organe
- MISINFO
- Qualité
- Rapporteur
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 11/09/2024 au 24/09/2024
- UID du mandat
- PM847169
- Type d'organe
- MISINFO
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Du 20/07/2024 au 17/06/2025
- UID du mandat
- PM846584
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre du
Depuis le 19/07/2024
- UID du mandat
- PM845845
- Type d'organe
- GP
- Qualité
- Membre du
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Député non-inscrit
Du 08/07/2024 au 18/07/2024
- UID du mandat
- PM843105
- Type d'organe
- GP
- Qualité
- Député non-inscrit
- Mandat principal
- Oui
17e législature · membre
Depuis le 07/07/2024
- UID du mandat
- PM843104
- Type d'organe
- ASSEMBLEE
- Qualité
- membre
- Mandat principal
- Oui
Votes nominatifs
1801-1850 sur 2478 votes nominatifs.
Tri actuel : date récente.
| Date | Scrutin | Vote | Groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 15/05/2025 | Scrutin n°1712 L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1711 L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1710 L'article 4 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1709 L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1708 L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1707 L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1706 L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1705 L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1704 L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1703 L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1702 L'article 3 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1701 L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1700 L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1699 L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1698 L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1697 L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1696 L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1695 L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1694 L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1693 Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1692 L'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1691 L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1690 Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1689 L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1688 L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1686 L'amendement n° 125 de M. Jeanbrun à l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1685 L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1684 L'amendement de suppression n° 58 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi de ssimplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Non adopté |
| 15/05/2025 | Scrutin n°1683 L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (première lecture). | Contre | HOR | Adopté |
| 13/05/2025 | Scrutin n°1624 L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents (texte de la commission mixte paritaire). | Pour | HOR | Adopté |
| 13/05/2025 | Scrutin n°1623 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi visant à renforcer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents (texte de la commission mixte paritaire). | Contre | HOR | Non adopté |
| 05/05/2025 | Scrutin n°1545 L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture). | Contre | HOR | Adopté |
| 05/05/2025 | Scrutin n°1544 L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 05/05/2025 | Scrutin n°1543 L'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 05/05/2025 | Scrutin n°1542 L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture). | Contre | HOR | Non adopté |
| 05/05/2025 | Scrutin n°1541 L'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture). | Pour | HOR | Adopté |
| 05/05/2025 | Scrutin n°1540 L'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (première lecture). | Pour | HOR | Non adopté |
| 29/04/2025 | Scrutin n°1474 L'ensemble de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée (texte de la commission mixte paritaire). | Pour | HOR | Adopté |
| 29/04/2025 | Scrutin n°1473 L'ensemble de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (texte de la commission mixte paritaire). | Pour | HOR | Adopté |
| 29/04/2025 | Scrutin n°1472 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée (texte de la commission mixte paritaire). | Contre | HOR | Non adopté |
| 29/04/2025 | Scrutin n°1471 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (texte de la commission mixte paritaire). | Contre | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1402 L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1401 L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1400 L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1399 L'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1398 L'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1397 L'amendement n° 942 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1396 L'amendement n° 32 de Mme Blin après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1395 L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |
| 11/04/2025 | Scrutin n°1394 L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture). | Abstention | HOR | Non adopté |