17e législature · Membre
Depuis le 07/05/2026
- UID du mandat
- PM881647
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
Charles de Courson
Synthèse des votes
- Total
- 1243
- Pour
- 374
- Contre
- 846
| Législature | Total | Pour | Contre | Abstentions | Non votants |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 | 1243 | 374 | 846 | 23 | 0 |
Mandats et rattachements
Voir 30 autres mandats
17e législature · Membre
Du 06/05/2026 au 06/05/2026
- UID du mandat
- PM881534
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Rapporteur
Depuis le 25/02/2026
- UID du mandat
- PM879379
- Type d'organe
- CNPE
- Qualité
- Rapporteur
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 24/02/2026
- UID du mandat
- PM879180
- Type d'organe
- CNPE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
Membre
Depuis le 03/12/2025
- UID du mandat
- PM876504
- Type d'organe
- PARPOL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre suppléant
Du 25/11/2025 au 03/12/2025
- UID du mandat
- PM875569
- Type d'organe
- CMP
- Qualité
- Membre suppléant
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Vice-Président
Depuis le 12/03/2025
- UID du mandat
- PM867177
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Vice-Président
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Vice-Président
Depuis le 05/03/2025
- UID du mandat
- PM867148
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Vice-Président
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Secrétaire
Depuis le 03/03/2025
- UID du mandat
- PM865854
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Secrétaire
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Vice-Président
Depuis le 19/02/2025
- UID du mandat
- PM867197
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Vice-Président
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 05/02/2025
- UID du mandat
- PM862788
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Depuis le 05/02/2025
- UID du mandat
- PM862789
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Depuis le 05/02/2025
- UID du mandat
- PM862790
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Depuis le 05/02/2025
- UID du mandat
- PM862791
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Membre
Du 05/02/2025 au 02/03/2025
- UID du mandat
- PM862792
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Depuis le 05/02/2025
- UID du mandat
- PM862793
- Type d'organe
- GE
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre suppléant
Du 23/01/2025 au 06/02/2025
- UID du mandat
- PM858741
- Type d'organe
- CMP
- Qualité
- Membre suppléant
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre titulaire
Depuis le 06/12/2024
- UID du mandat
- PM853195
- Type d'organe
- ORGEXTPARL
- Qualité
- Membre titulaire
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre suppléant
Depuis le 06/12/2024
- UID du mandat
- PM853512
- Type d'organe
- ORGEXTPARL
- Qualité
- Membre suppléant
- Mandat principal
- Oui
Membre
Du 04/12/2024 au 02/12/2025
- UID du mandat
- PM852695
- Type d'organe
- PARPOL
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre suppléant
Du 26/11/2024 au 04/12/2024
- UID du mandat
- PM852001
- Type d'organe
- CMP
- Qualité
- Membre suppléant
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Secrétaire
Du 05/11/2024 au 20/11/2024
- UID du mandat
- PM850194
- Type d'organe
- CNPS
- Qualité
- Secrétaire
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 24/10/2024 au 20/11/2024
- UID du mandat
- PM849396
- Type d'organe
- CNPS
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Rapporteur
Du 11/09/2024 au 24/09/2024
- UID du mandat
- PM847170
- Type d'organe
- MISINFO
- Qualité
- Rapporteur
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 11/09/2024 au 24/09/2024
- UID du mandat
- PM847168
- Type d'organe
- MISINFO
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Non
17e législature · Rapporteur général de la commission des finances
Du 20/07/2024 au 30/09/2025
- UID du mandat
- PM846743
- Type d'organe
- CONFPT
- Qualité
- Rapporteur général de la commission des finances
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Rapporteur général
Du 20/07/2024 au 30/09/2025
- UID du mandat
- PM846774
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Rapporteur général
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre
Du 20/07/2024 au 05/05/2026
- UID du mandat
- PM846587
- Type d'organe
- COMPER
- Qualité
- Membre
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Membre du
Depuis le 19/07/2024
- UID du mandat
- PM845953
- Type d'organe
- GP
- Qualité
- Membre du
- Mandat principal
- Oui
17e législature · Député non-inscrit
Du 08/07/2024 au 18/07/2024
- UID du mandat
- PM842988
- Type d'organe
- GP
- Qualité
- Député non-inscrit
- Mandat principal
- Oui
17e législature · membre
Depuis le 07/07/2024
- UID du mandat
- PM842987
- Type d'organe
- ASSEMBLEE
- Qualité
- membre
- Mandat principal
- Oui
Votes nominatifs
101-150 sur 1243 votes nominatifs.
Tri actuel : date récente.
| Date | Scrutin | Vote | Groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 08/12/2025 | Scrutin n°4680 L'amendement n° 14 de Mme Elisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 18 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 08/12/2025 | Scrutin n°4679 L'article 17 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 08/12/2025 | Scrutin n°4678 L'article 16 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 08/12/2025 | Scrutin n°4677 L'article 15 bis de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 08/12/2025 | Scrutin n°4676 L'article 15 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 08/12/2025 | Scrutin n°4675 L'article 13 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 08/12/2025 | Scrutin n°4674 L'article 12 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 08/12/2025 | Scrutin n°4673 L'article 11 bis de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 08/12/2025 | Scrutin n°4672 L'article 11 de la proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4516 L'amendement de suppression n° 506 de Mme Leboucher à l'article 11 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4514 L'amendement n° 505 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4513 L'amendement n° 678 (rect.) de M. Isaac-Sibille à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4512 L'amendement de rétablissement n° 560 de Mme Leboucher à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4511 L'amendement n° 303 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4510 Le sous-amendement n° 1067 de Mme Colin-Oesterlé à l'amendement n° 303 de M. Bazin à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4509 L'amendement de suppression n° 15 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4508 L'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4507 L'amendement n° 437 (rect.) de M. Davi à l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4506 L'amendement n° 436 (rect.) de M. Davi et l'amendement identique suivant à l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4505 L'amendement de rétablissement n° 126 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4504 L'amendement de rétablissement n° 233 de Mme Pirès-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4503 L'article 10 bis B du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4502 L'amendement n° 502 de M. Maudet à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4501 L'amendement de suppression n° 302 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4500 L'amendement n° 704 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4494 L'amendement n° 336 de M. Lauzzana à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4493 L'amendement n° 771 (rect.) du Gouvernement à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4492 L'amendement de rétablissement n° 36 de M. Le Gac à l'article 9 septies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4491 L'amendement de rétablissement n° 209 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 9 sexies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4490 L'amendement n° 827 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4489 L'amendement de suppression n° 299 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4488 L'amendement de suppression n° 298 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 9 quinquies A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4487 L'amendement de rétablissement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 quater (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4486 L'amendement de rétablissement n° 202 (rect.) de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4485 L'amendement de rétablissement n° 804 de M. Mathiasin l'article 8 octies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4484 L'article 8 septies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4483 L'amendement n° 195 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 septies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4482 L'article 8 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4481 L'amendement n° 872 de M. Bazin à l'article 8 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4480 L'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4479 L'amendement n° 473 de M. Clouet à l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4478 L'amendement n° 191 de M. Guedj et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 8 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4476 L'amendement de suppression n° 61 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4475 L'amendement de rétablissement n° 151 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 5 quater (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4474 L'amendement de rétablissement n° 150 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 5 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4473 L'article 5 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4472 L'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4471 L'amendement n° 845 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Pour | LIOT | Adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4470 L'amendement n° 452 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |
| 03/12/2025 | Scrutin n°4469 L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). | Contre | LIOT | Non adopté |