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Arnaud Sanvert

Fiche Assemblée nationale (nouvelle fenêtre)
Sanvert Vice-Président 817 votes recensés

Synthèse des votes

Total
817
Pour
447
Contre
319
LégislatureTotalPourContreAbstentionsNon votants
17817447319510

Mandats et rattachements

17e législature · Vice-Président

Du 12/02/2025 au 07/03/2025

  • JEU VIDÉO
UID du mandat
PM865362
Type d'organe
GE
Qualité
Vice-Président
Mandat principal
Oui
Voir 24 autres mandats

17e législature · Membre

Du 05/02/2025 au 07/03/2025

  • JEU VIDÉO
UID du mandat
PM862758
Type d'organe
GE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • VIGNE, VIN ET ŒNOLOGIE
UID du mandat
PM858011
Type d'organe
GE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • TOURISME ET PATRIMOINE
UID du mandat
PM858012
Type d'organe
GE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • Arménie
UID du mandat
PM858013
Type d'organe
GA
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • Ukraine
UID du mandat
PM858014
Type d'organe
GA
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • DÉSERTS MÉDICAUX ET ACCÈS AUX SOINS
UID du mandat
PM858213
Type d'organe
GE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • Pologne
UID du mandat
PM858282
Type d'organe
GA
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • SÉCURITÉ ROUTIÈRE
UID du mandat
PM858683
Type d'organe
GE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • Biélorussie
UID du mandat
PM858699
Type d'organe
GEVI
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • Russie
UID du mandat
PM858707
Type d'organe
GA
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 23/01/2025 au 07/03/2025

  • Hongrie
UID du mandat
PM858708
Type d'organe
GA
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 15/01/2025 au 07/03/2025

  • COMMERCE, ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART
UID du mandat
PM856261
Type d'organe
GE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 15/01/2025 au 07/03/2025

  • PRISONS ET CONDITIONS CARCÉRALES
UID du mandat
PM856263
Type d'organe
GE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 15/01/2025 au 07/03/2025

  • RURALITÉ
UID du mandat
PM856264
Type d'organe
GE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre titulaire

Du 06/12/2024 au 07/03/2025

  • Commission chargée de la DETR
UID du mandat
PM853225
Type d'organe
ORGEXTPARL
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre titulaire

Du 06/12/2024 au 07/03/2025

  • Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative
UID du mandat
PM853390
Type d'organe
ORGEXTPARL
Qualité
Membre titulaire
Mandat principal
Oui

Membre

Du 04/12/2024 au 02/12/2025

  • Rassemblement national
UID du mandat
PM853763
Type d'organe
PARPOL
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 30/10/2024 au 07/03/2025

  • CS PJL simplification de la vie économique
UID du mandat
PM849732
Type d'organe
CNPS
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 24/10/2024 au 20/11/2024

  • CS PPLO réforme du financement de l'audiovisuel public
UID du mandat
PM849344
Type d'organe
CNPS
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 17/10/2024 au 07/03/2025

  • CE Protection de l’enfance
UID du mandat
PM848859
Type d'organe
CNPE
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre

Du 20/07/2024 au 07/03/2025

  • Affaires culturelles et éducation
UID du mandat
PM846067
Type d'organe
COMPER
Qualité
Membre
Mandat principal
Oui

17e législature · Membre du

Du 19/07/2024 au 07/03/2025

  • RN
UID du mandat
PM845995
Type d'organe
GP
Qualité
Membre du
Mandat principal
Oui

17e législature · Député non-inscrit

Du 08/07/2024 au 18/07/2024

  • NI
UID du mandat
PM843327
Type d'organe
GP
Qualité
Député non-inscrit
Mandat principal
Oui

17e législature · membre

Du 07/07/2024 au 07/03/2025

  • Assemblée
UID du mandat
PM843326
Type d'organe
ASSEMBLEE
Qualité
membre
Mandat principal
Oui

Votes nominatifs

51-100 sur 817 votes nominatifs.

Tri actuel : date récente.

DateScrutinVoteGroupeRésultat
20/02/2025Scrutin n°868 L'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°867 Le sous-amendement n° 61 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°866 L'amendement n° 44 de M. Lefèvre à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°865 L'amendement n° 18 de M. Di Filippo à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°864 L'amendement n° 17 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).ContreRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°863 L'amendement n° 41 de M. Lefèvre à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°862 L'amendement n° 16 de M. Di Filippo à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).AbstentionRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°861 L'amendement n° 15 de M. Di Filippo à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°860 L'amendement n° 45 de M. Lefèvre à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).ContreRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°859 L'amendement n° 55 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).AbstentionRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°858 L'amendement n° 9 de M. Di Filippo à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°857 L'amendement n° 8 de M. Di Filippo à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°856 L'amendement n° 5 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).ContreRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°855 L'amendement n° 2 de M. Di Filippo à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).ContreRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°854 L'amendement n° 1 de M. Di Filippo à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).ContreRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°853 L'amendement de suppression n° 34 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article unique de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (première lecture).ContreRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°852 L'ensemble de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).ContreRNAdopté
20/02/2025Scrutin n°851 L'amendement de suppression n° 36 de M. Michoux à l'article 2 bis de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°850 L'amendement de suppression n° 37 de M. Michoux à l'article 2 de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°849 L'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°848 L'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).ContreRNAdopté
20/02/2025Scrutin n°847 L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°846 L'amendement n° 22 de M. Vos à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).PourRNNon adopté
20/02/2025Scrutin n°845 L'amendement n° 34 de M. Michoux à l'article premier de la proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (deuxième lecture).PourRNNon adopté
19/02/2025Scrutin n°844 L'ensemble du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (texte de la commission mixte paritaire).PourRNAdopté
19/02/2025Scrutin n°843 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (texte de la commission mixte paritaire).ContreRNNon adopté
18/02/2025Scrutin n°841 L'article unique du projet de loi autorisant la ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d'Espagne (première lecture).PourRNAdopté
18/02/2025Scrutin n°840 L'ensemble de la proposition de loi visant à proroger le dispositif d'expérimentation favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public (première lecture).ContreRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°837 L'article 42 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°836 L'amendement n° 101 de M. Cernon à l'article 33 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°835 L'amendement n° 100 de M. Cernon et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°834 L'amendement n° 111 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article 30 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).AbstentionRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°833 L'amendement de suppression n° 134 de Mme Ozenne à l'article 28 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°832 L'amendement de suppression n° 12 de M. Grenon et les amendements identiques suivants à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°831 L'amendement n° 40 de M. Renault à l'article 27 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°830 L'amendement n° 10 de M. Blairy à l'article 27 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°829 L'amendement n° 38 de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 27 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°828 L'amendement de suppression n° 37 de M. Renault à l'article 27 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°827 L'article 26 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°826 L'amendement de suppression n° 8 de M. Blairy et les amendements identiques suivants à l'article 25 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°825 L'article 24 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°824 L'amendement de suppression n° 34 de M. Renault à l'article 24 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°823 L'article 23 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°822 L'amendement n° 11 de M. Grenon et les amendements identiques suivants à l'article 23 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°821 L'article 22 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°820 L'article 21 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).ContreRNNon adopté
17/02/2025Scrutin n°819 L'amendement de suppression n° 33 de M. Renault à l'article 20 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°818 L'article 19 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°817 L'article 18 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNAdopté
17/02/2025Scrutin n°816 L'article 17 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de santé et de circulation des personnes (première lecture).PourRNAdopté